Conseil Municipal du 4 décembre 2020
30 novembre 2020
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 4 décembre 2020
à 20 heures 30
L’ordre du jour sera le suivant :
- Délibération fixant les tarifs publics pour l’année 2021
- Délibération portant dérogation à l’organisation des rythmes scolaires
- Suppression de la régie de recettes relative à l’encaissement de la garderie périscolaire et des repas de cantine
- Composition de la commission de contrôle des listes électorales
- Refus du transfert de la compétence en matière de plan local d’urbanisme à la Communauté de communes Bugey Sud
- Versement d’une prime exceptionnelle aux agents ayant exercé leur fonction en présentiel durant la période de confinement
- Décision Modificative Budget Photovoltaïque n°2
- Convention de servitudes avec ENEDIS pour antenne TDF (nouveau tracé)
- Demandes de subvention pour la climatisation de l’école et les travaux d’aménagement de sécurisation des entrées du village
- Questions diverses