Vous trouverez ci-dessous l’arrêté préfectoral fixant le cadre des mesures de gestion et de préservation de la ressource en eau en période de sécheresse dans le département de l’Ain. Arrêté cadre sécheresse avril 2019
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le : Mardi 9 avril 2019 à 21 heures L’ordre du jour sera le suivant : Pacte fiscal et financier avec la Communauté de Communes Bugey Sud, Approbation des comptes de gestion 2018, Approbation des Comptes Administratifs 2018, Affectation des résultats 2018 aux budgets 2019, Fixation des taux d’imposition […]
Suite au comité de vigilance sécheresse qui s’est tenu le 6 mars 2019 sous la présidence de M. le Préfet de l’Ain, un arrêté préfectoral a été pris en date du 15 mars 2019 plaçant le Département en situation de vigilance sécheresse pour les eaux souterraines. Télécharger l’Arrêté La situation de vigilance n’induit aucune […]
>>>>>Télécharger l’arrêté préfectoral du 5 décembre 2012<<<<<
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