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Ordre du jour du Conseil Municipal du 6 novembre 2018

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :

Mardi 6 novembre 2018
à 20 heures 30

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Avenant n°1 à la convention d’adhésion au groupement de commandes AMPLIVIA, signée avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes, pour l’abonnement internet de l’école.
  2. Transfert de compétences Eau et Assainissement à la Communauté de Communes Bugey Sud.
  3. Désignation d’un élu pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme au nom du Maire.
  4. Communauté de Communes Bugey Sud : approbation du rapport de la CLECT n° 2018-2.
  5. Réfection du terrain de football : nouvelle demande de subvention au titre du fonds d’aide au football amateur.
  6. Approbation du rapport d’activité 2017 de la Communauté de Communes Bugey Sud.
  7. Remplacement du véhicule communal : étude de devis
  8. Questions diverses.

 

Posté le 30 octobre 2018 dans Actualités et agenda, Les publications officielles.